DEMULA.
UNE PLUS-VALUE POUR TOUS VOS BÉTONS.

Conditions d’utilisation du site web (Disclaimer)



L’utilisation du site web www.demula.be (le "Site web") est soumis aux conditions d’utilisation énoncées ci-après. L’utilisation du site web entraîne l’acceptation des présentes conditions. Ces dernières peuvent être modifiées: les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de chaque connexion. Le Site web appartient à DEMULA nv, dont le siège social est sis Veld-meerststraat 5 9270 Laarne, dont le numéro d’entreprise est 0425.751.212 (ci-après dénommé: "Nous" ou l'"Entreprise").

UTILISATION DU SITE WEB
Nous consacrons une grande attention à notre site web. Malgré ces efforts, nous ne pouvons pas garantir l’absolue exactitude, précision ou actualité de ses informations. Ces données ne peuvent donc être utilisées qu’à titre d’informations générales. Nous ne pouvons pas non plus être tenus responsables de dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du site web ou des in-formations mises à disposition via le site web. Le Site web peut contenir des données de tiers, des hyperliens ou d’autres renvois vers des sites web de tiers. Notre Entreprise ne peut nullement en être tenue responsable. Nous nous réservons par ailleurs le droit de changer, modifier ou compléter le contenu du site web à tout moment.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’utilisation du site web n’accorde aucun droit de propriété intellectuelle à son utilisateur. Le con-tenu du site web et les informations mises à disposition appartiennent à la propriété intellectuelle exclusive de l’entreprise. Les informations qui peuvent être consultées sur le site web, la mise en page, les textes, dessins, photos, données, logos, marques et autres éléments publiés sont pro-tégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et/ou d’autres prescriptions en vigueur, et ne peuvent être reproduits sous quelque forme ou quelque moyen que ce soit. Toute infraction donnera lieu à des poursuites judiciaires.

TRANSMISSION DES DONNÉES PERSONNELLES
Notre Entreprise prend au sérieux ses obligations en matière de respect de la vie privée et de protection des données. Pour en savoir plus, consultez la Note de protection des données publiée sur www.demula.be

COOKIES
Le site web peut utiliser des cookies, permettant d’enregistrer des informations destinées à faci-liter l’utilisation du site web. Vous pouvez gérer et/ou désactiver l’utilisation de cookies dans votre navigateur. Dans ce dernier cas, votre visite sera moins fluide. L’acceptation des cookies, via votre navigateur, peut être nécessaire pour atteindre certaines pages du Site web exigeant l’iden-tification de l’utilisateur.

DROIT BELGE
Votre accès, visite ou utilisation du site web ainsi que ces conditions d’utilisation sont régis par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux du siège social de l’Entreprise seront réputés compétents.